Le risque biologique

De quoi s’agit-il ?

Le risque biologique est lié à l’exposition à des agents biologiques (bactéries, champignons, virus, prions et parasites) ou à leurs produits (endotoxines, mycotoxines…). L’exposition à ces agent peut être à l’origine de maladies plus ou moins graves chez l’homme : une infection, une intoxication, une allergie, voire un cancer. La transmission peut se faire par inhalation, par ingestion, par contact ou par pénétration suite à une lésion.

Quels sont les métiers exposés ?

Tous les métiers sont potentiellement exposés au risque biologique (grippe A, insalubrité des lieux, travail à l’étranger…).

Que dit la réglementation ?

Voici quelques références au Code du travail, vous pouvez le retrouver sur
www.legifrance.gouv.fr

Prévention des risques biologiques : articles R. 4421-1 à R. 4427-5 du Code du travail

 Principes de prévention : articles R. 4422-1
L’employeur prend des mesures de prévention visant à supprimer ou à réduire au minimum les risques résultant de l’exposition aux agents biologiques.

 Évaluation des risques : article R. 4423-1 du Code du travail
Pour toutes activités susceptibles de présenter un risque d’exposition biologique, l’employeur détermine la nature, la durée et les conditions de l’exposition des travailleurs.

 Mesures et moyens de prévention : articles R. 4424-1 à R. 4424-10 du Code du travail

 Information et formation des travailleurs : articles R. 4425-1 à R. 4425-7 du Code du travail
L’employeur met à disposition des instructions écrites et des affiches portant sur la procédure à suivre en cas d’accidents. Il informe les salariés, le CHSCT, les délégués du personnel et le médecin du travail sans délai de tout accident ou incident susceptible de provoquer une infection ou une maladie grave. La formation est dispensée avant que les salariés n’exercent une activité impliquant un contact avec des agents biologiques.

 Surveillance médicale : article R. 4426-1 à R.4426-13 du Code du travail
Les salariés exposés au risque biologique sont soumis à une surveillance médicale renforcée : la fiche médicale d’aptitude est renouvelée au moins tous les ans (article R. 4426-5 du Code du travail).